(mise
à jour annuelle août 2007)
 -
documents actuellement disponibles
 -
documents
bientôt disponibles
|
| 2008
: |
|
-
13/10/2008 Charte de l'Alternance
-
23/07/2008 Accord Fomation Professionnelle des Personnels au Sol
-
00/07/2008 Accord Participation des Salariés aux résultats
de l'Entreprise (2008-2009)
-
10/07/2008 Charte de Prévention des Harcelements au Travail
-
01/04/2008 Accord relatif à l'exercice du droit syndical
|
| 2006
: |
-
27/01/2006 Accord relatif à l'insertion sociale et professionnelle
des personnes handicapées (2006 à 2008)
-
15/03/2006 Accord sur les mesures salariales pour les années
2006 à 2007 (PS, PNC) + accord complémentaire d'avril
2007
-
06/04/2006 Accord sur l'égalité professionnelle entre
les femmes et les hommes pour les années 2006 à 2008
-
18/04/2006 Convention commune d'entreprise
-
18/04/2006 Convention d'entreprise spécifique au Personnel
au Sol
-
04/05/2006 Accord collectif relatif à la mise en place d'un
régime de retraite supplémentaire à cotisation
définie (art. 83 CGI) et à la mise en place d'un Plan
d'Epargne Retraite Entreprise pour le personnel du groupe Cadre
-
30/05/2006 Accord relatif à la prise en compte des exigences
de la partie 66 du règlement européen CE n°2042/2003
dans l'exercice du métier de mécanicien avion
-
21/07/2006 Accord triennal de gestion prévisionnelle de l'emploi
(ATGPE)
-
28/09/2006 Accord de participation des salariés aux résultats
de l'entreprise (exercice IATA 2006-2007) |
-
18/09/2003 Protocole d'accord sur la mise en place d'un dispositif
d'échange salaire contre actions (ESA)
-
03/11/2003 Charte de prévention des harcèlements au
travail |
| 2001
: |
-
25/06/2001 Charte éthique et sociale
-
09/07/2001 Protocole d'accord relatif à l'allocation de garde
d'enfants
-
27/11/2001 Accord sur le règlement des secours |
| 1999
: |
| -
12/01/1999 Accord Pour un Développement Partagé (APDP)
(35h, ...) + avenants de mars 2000 (CET, ...), de juillet 2002,
de novembre 2006 (CET) |
| 1998
: |
| -
20/07/1998 Protocole d'accord sur l'attribution de prêts d'entraide
au personnel + avenants d'octobre 1999, de septembre 2000, de novembre
2003, d'octobre 2006 |
| 1997
: |
-
27/02/1997 Protocole d'accord relatif au rapprochement des personnels
au sol d'AF/AFE en matière salariale + accord d'adaptation
du 23 juin 1998
-
30/04/1997 Protocole d'accord relatif à la couverture des
garanties de prévoyance |
| 1993
: |
| -
31/03/1993
Protocole d'accord relatif aux cessations provisoires d'activité
(congé sabbatique, congé parental d'éducation,
...) |
|
1992
:
|
-
29/09/1992 Relevé de discussions relatif à la compensation
de perte de majorations d'horaires décalés
-
20/11/1992 Protocole d'accord relatif à la modification du
régime de retraite complémentaire du Personnel au
Sol (CRAF) |
