- documents actuellement disponibles

- documents bientôt disponibles

- 12/12/2011 : Accord sur l'emploi des personnes handicapées 2012-2014

- 15/12/2011 : Avenant 2 à l'accord CRAF du 20/11/1992

- 15/12/2011 : Avenant 12 au protocole de prévoyance du 30/04/97 et des avenants subsequents relatif à la garantie inaptitude physique définitive du PNC

- 16/12/2011 : Charte de l'alternance 2011-2014 . Accord pour favoriser l'entrée dans la vie active et l'accès à l'emploi

- 01/03/2010 : Accord triennal de méthode et de prévention des risques psychosociaux et pour le développement de l'équilibre de la vie au travail

- 22/10/2010 : Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les années 2011à 2013

- 05/12/2009 : ATPGE 2009-2012 : Avenant1 - gestion 2ème partie carrière - emploi des seniors

- 19/11/2009: PDV : plan départs volontaires (version définitive du 19 nov 2009)

- 16/11/2009 : PDV : Accord mise en place structure veille stratégique au sein CCE Air France (16nov09-31jul12)

- 17/12/2008 : Accord relatif à l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (2009 à 2011)

- 21/07/2009 : ATPGE 2009-2012 : Accord Triennal de Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et de prévention des conséquences des mutations économiques

- 08/02/2008 : Protocole d'accord sur les mesures salariales 2008

- 01/04/2008 : Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de la Sté Air France avril2008-mars2010

- 10/07/2008 : Charte de Prévention des harcèlementds au travail

- 23/07/2008 : Accord Formation Professionnelle des Personnels au Sol

- 29/07/2008 : Accord de participation des salariés aux résultats de l'entreprise

-13/10/2008 : Charte de l'Alternance

-27/10/2008 : Perco

-13/10/2008 : Compte Epargne Temps Avenant 4 du 27/10/2008

- 27/01/2006 : Accord relatif à l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (2006 à 2008)

- 15/03/2006 : Accord sur les mesures salariales pour les années 2006 à 2007 (PS, PNC) + accord complémentaire d'avril 2007

- 06/04/2006 : Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour les années 2006 à 2008

- 18/04/2006 : Convention commune d'entreprise

- 18/04/2006 : Convention d'entreprise spécifique au Personnel au Sol

- 04/05/2006 : Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisation définie (art. 83 CGI) et à la mise en place d'un Plan d'Epargne Retraite Entreprise pour le personnel du groupe Cadre

- 30/05/2006 : Accord relatif à la prise en compte des exigences de la partie 66 du règlement européen CE n°2042/2003 dans l'exercice du métier de mécanicien avion

- 21/07/2006 : Accord triennal de gestion prévisionnelle de l'emploi (ATGPE)

- 28/09/2006 : Accord de participation des salariés aux résultats de l'entreprise (exercice IATA 2006-2007)

- 01/12/2006 : Compte Epargne Temps : avenant 3 accord pour un developpement paratgé

- 19/07/2005 : Télétravail

- 18/07/2005 : Charte de l'alternance pour les années 2005-2008

- 01/08/2005 : Accord d'intéressement + avenants de juillet 2006, de juillet 2007

- 16/09/2005 : Accord d'entreprise Couverture complémentaire des frais de santé

- 21/12/2005 : Protocole d'accord relatif aux garanties d'exercice de la fonction médecin du travail au sein des services de santé d'Air France (PS, PNC, PNT)

- 20/07/1998 : Protocole d'accord sur l'attribution de prêts d'entraide au personnel + avenants d'octobre 1999, de septembre 2000, de novembre 2003, d'octobre 2006

- 20/09/2003 : DIF accord national interprofessionnel et loi du 4 mai 2004

- 18/09/2003 : Protocole d'accord sur la mise en place d'un dispositif d'échange salaire contre actions (ESA)

- 03/11/2003 : Charte de prévention des harcèlements au travail

- 25/06/2001 : Charte éthique et sociale

- 09/07/2001 : Protocole d'accord relatif à l'allocation de garde d'enfants

- 27/11/2001 : Accord sur le règlement des secours

- 20/07/1998 : Protocole d'accord sur l'attribution de prêts d'entraide au personnel + avenants d'octobre 1999, de septembre 2000, de novembre 2003, d'octobre 2006

- 27/02/1997 : Protocole d'accord relatif au rapprochement des personnels au sol d'AF/AFE en matière salariale + accord d'adaptation du 23 juin 1998

- 30/04/1997 : Protocole d'accord relatif à la couverture des garanties de prévoyance

- 31/03/1993 : Protocole d'accord relatif aux cessations provisoires d'activité (congé sabbatique, congé parental d'éducation, ...)

- 29/09/1992 : Relevé de discussions relatif à la compensation de perte de majorations d'horaires décalés

- 20/11/1992 : Protocole d'accord relatif à la modification du régime de retraite complémentaire du Personnel au Sol (CRAF)